PROPRIÉTAIRE DU SITE :
Dénomination sociale : Ce2 édition SARL au capital social de 5000 euros dont le siège social est fixé sis 79 bd de
l’Europe 44120 VERTOU immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro 882 149 388–
numéro SIRET 882 149 388 00010 – NAF : 5811Z, représentée par Anthony BACHELIER, son gérant
Adresse : 79 bd de l’Europe 44120 VERTOU
tel. fixe : 09 87 01 08 02
Adresse email : contact@preferences-motrices.com
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION :
Anthony BACHELIER
L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.
SITE HÉBERGÉ CHEZ :
GANDI SAS
63, 65 Bd Massena
75013 PARIS
CRÉATION DU SITE INTERNET :
Tabula Rasa : Nicolas BRUNET, Concepteur et Designer Web indépendant dans les Deux-Sèvres (79).
Nicolas BRUNET
La pionnière
79200 La Peyratte
Tél. : 06 29 73 11 78
Adresse Mail : contact@tabularasa.fr
Site web : www.tabularasa.fr
SIRET : 531 443 067 00016
LIMITES DE RESPONSABILITÉS :
Le contenu de ce site peut comporter des erreurs et/ou des inexactitudes et/ou des omissions techniques et
typographiques, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant ce site. Les informations contenues dans le site
sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Les informations présentées sur le site sont régulièrement mises à jour. De ce fait, la société CE2 EDITION ne
garantit pas que les fonctions ou certaines pages du site seront en ligne et assurées sans interruption et sans
erreur, ni que le site ou le serveur qui les met à disposition sont exempts de virus et autres composants dangereux.
En aucun cas, la société CE2 EDITION pourra être tenue responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects
résultant de l’utilisation des éléments du site.
Ce site Web peut fournir des liens ou des références à d’autres sites non contrôlés par la société CE2 EDITION. En
conséquence, la société CE2 EDITION décline toute responsabilité quant aux contenus de ces autres sites et ne
saurait être tenu responsable de tous dommages-intérêts ou dommages découlant de l’utilisation ou recours à de tels
contenus ni de l’accès ou de l’impossibilité d’accès à ces sites.
Tout le contenu textuel et graphique du site est produit et fourni par la société CE2 EDITION et sont sous leur
responsabilité.
DONNÉES PERSONNELLES :
Les informations que vous saisirez seront enregistrées par la société CE2 EDITION, elles seront analysées et
transmises aux différents services concernés pour leur prise en charge. Par ailleurs, ces informations seront
supprimées dès qu’elles ne nous seront plus utiles pour nos services pour répondre à votre demande.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données
collectées sur ce site, dans les conditions prévues par l’article 31 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative
à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site,
à l’adresse suivante :
CE2 EDITION
79 bd de l’Europe
44120 VERTOU
DROITS D’AUTEUR :
Le titre, la conception, la forme du site preferences-motrices.com mais aussi son contenu sont la propriété de la
société CE2 EDITION. Toute utilisation d’éléments du site preferences-motrices.com y compris la reproduction, la
modification, la diffusion ou la re-publication, sans l’autorisation écrite préalable de la société CE2 EDITION, est
strictement interdite et constitutive d’une contrefaçon sanctionnée pénalement. Toute demande d’autorisation de
reproduction d’une quelconque information contenue dans le site doit être adressée
à contact@preferences-motrices.com de l’entreprise et/ou contact@tabularasa.fr
